À plus de 250 km/h, un simple détail technique fait tomber la condamnation pour excès de vitesse

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Quand un simple détail peut tout changer : à plus de 250 km/h sur l’autoroute, un automobiliste échappe à la sanction, non pas grâce à un super pouvoir, mais à une lecture attentive de la notice du radar… Oui, vous avez bien lu.

L’excès de vitesse qui aurait pu coûter très cher

Le 20 mai dernier, sur l’autoroute A29, un automobiliste français de 39 ans a été flashé à la bagatelle de 275 km/h au volant d’une « grosse berline allemande », comme le rapportent les journalistes d’Actu.fr. La vitesse retenue a finalement été fixée à 257 km/h. Autant dire que ce n’était pas pour arriver à l’heure à une réunion de copropriété…

Arrêté quelques kilomètres plus loin par une équipe de gendarmes, ce conducteur se retrouvait, logiquement, avec une épée de Damoclès placée bien au-dessus de sa tête. Petit rappel des réjouissances prévisibles dans ce type de situation :

  • Contravention de cinquième classe ;
  • Perte de six points sur le permis ;
  • Amende pouvant grimper jusqu’à 1 500 euros ;
  • Suspension du précieux sésame pour une période pouvant atteindre trois ans ;
  • Et, cerise (amère) sur le gâteau, la récidive d’excès de vitesse est désormais un délit.

La situation semblait donc grave et désespérée – du moins jusqu’à ce qu’un avocat particulièrement pointilleux décide d’entrer en scène.

Un détail technique qui change tout

Là où beaucoup auraient sorti le mouchoir, ce défenseur s’est plongé dans… la notice d’utilisation du radar utilisé par les gendarmes. Rigueur ou amour des petits caractères, selon chacun ! Il découvre que ce système de mesure des radars ne devait servir que pour des vitesses comprises entre 0 et 250 km/h. Mais la vitesse mesurée était bien supérieure à cette limite.

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Que faire dans ce cas ? Ni une, ni deux, il prépare une demande en nullité auprès du tribunal de police de Dieppe lors de la comparution du 8 novembre. Il explique, documents à l’appui : le radar utilisé n’est officiellement pas conçu pour mesurer des vitesses aussi élevées. Par conséquent, la preuve de l’infraction ne peut être considérée comme valable.

Résultat ? Le tribunal n’a pu qu’accepter la demande, faute de fondement technique suffisant. Le conducteur a ainsi échappé à toute poursuite. Oui, parfois lire la notice, ça paye !

Impact sur les pratiques et l’équipement des forces de l’ordre

Cet épisode démontre une chose incontestable : le calibrage des appareils de mesure est loin d’être un détail pour les forces de l’ordre. On imagine que les responsables techniques vont désormais relire leurs propres manuels avec une attention renouvelée. En d’autres termes, des ajustements d’équipement seront sans doute envisagés dans le futur pour garantir la validité des contrôles, même quand la vitesse s’envole.

Un petit rappel de la rédaction (le style pied-de-nez n’est pas de mise pour justifier une conduite risquée ! ) : il ne s’agit nullement d’une incitation à flirter avec les limites (de vitesse ou de la loi). Simplement, si vous faites partie de cette poignée d’automobilistes à dépasser 250 km/h, sachez que ce type de faille technique peut – parfois – jouer en votre faveur.

Conclusion : Bien lire, ça peut sauver… son permis !

En définitive, ce fait divers insolite rappelle que la précision technique est la meilleure alliée, même (et surtout) en matière de répression routière. Que faut-il retenir ? Avant de dégainer les sanctions, il faut s’assurer du bon calibrage de l’outil utilisé. Une histoire à raconter lors de votre prochaine pause café, preuve que l’attention portée aux notices techniques ne relève pas que du folklore administratif.

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